Principes de base de la TVA européenne pour les vendeurs américains
La TVA européenne fonctionne très différemment de la sales tax américaine. En Europe :
- La TVA est incluse dans le prix affiché (pas ajoutée à la caisse)
- Elle s'applique dans le pays du consommateur, pas celui du vendeur
- Vous êtes soumis à la TVA dès que vous livrez ou stockez en Europe, quelle que soit votre localisation
- Les taux varient selon les pays (de 17% au Luxembourg à 27% en Hongrie)
Options Amazon FBA Europe pour les vendeurs US
Option 1 : FBA dans un seul pays (ex : Allemagne)
Vous envoyez vos stocks dans un seul entrepôt Amazon en Europe (ex : Allemagne). Amazon expédie vers l'Europe depuis cet entrepôt. Vous avez besoin d'un numéro TVA dans ce pays uniquement (plus représentant fiscal en France si vous vendez en France).
Option 2 : Pan-European FBA
Amazon distribue vos stocks dans 7 pays. Plus efficace logistiquement, mais vous devez avoir un numéro TVA dans chacun des 7 pays, plus un représentant fiscal dans les pays qui l'exigent (dont la France).
Option 3 : Envoi direct depuis les USA
Vous expédiez directement depuis les USA vers vos clients européens. Pas de stock en Europe. Dans ce cas, Amazon agit comme facilitateur de TVA pour les ventes via sa plateforme. Pour les ventes > 150 €, la TVA est collectée à l'import.
Le représentant fiscal : obligatoire en France pour les entreprises américaines
En France, toute entreprise établie hors de l'Union Européenne (donc toute entreprise américaine) doit obligatoirement désigner un représentant fiscal accrédité par les douanes françaises si elle a des obligations TVA en France.
Ce représentant fiscal :
- Est solidairement responsable de vos obligations TVA françaises
- Doit être agréé par les douanes françaises (pas n'importe quel comptable)
- Gère votre immatriculation et vos déclarations TVA françaises
Sans représentant fiscal agréé, votre immatriculation TVA en France est impossible.
Immatriculation TVA dans les pays Amazon FBA
Si vous utilisez Amazon FBA en Europe, voici les immatriculations nécessaires selon votre programme :
| Pays | Taux TVA | Représentant fiscal requis ? | Délai |
|---|---|---|---|
| 🇩🇪 Allemagne | 19% | Recommandé | 4 à 8 sem. |
| 🇫🇷 France | 20% | Obligatoire | 2 à 4 sem. |
| 🇮🇹 Italie | 22% | Recommandé | 4 à 12 sem. |
| 🇪🇸 Espagne | 21% | Recommandé | 4 à 8 sem. |
| 🇵🇱 Pologne | 23% | Non obligatoire | 2 à 6 sem. |
| 🇨🇿 Rép. tchèque | 21% | Non obligatoire | 2 à 4 sem. |
| 🇳🇱 Pays-Bas | 21% | Non obligatoire | 2 à 4 sem. |
Envois directs depuis les USA : le régime IOSS
Si vous envoyez des colis directement depuis les USA à des clients européens sans stock en Europe, le régime IOSS s'applique pour les envois de moins de 150 € (valeur intrinsèque).
Si vous vendez via Amazon, c'est Amazon qui gère l'IOSS en tant que marketplace facilitator. Vous n'avez rien à faire de spécial pour ces ventes.
Pour les envois > 150 €, la TVA est collectée à l'import par les douanes du pays de destination. Votre acheteur peut devoir payer des frais de dédouanement. Ce point peut impacter l'expérience client et vos conversions.
Checklist avant de lancer vos ventes Amazon Europe depuis les USA
- Choisir votre programme FBA (local, Pan-EU, EFN, envoi direct)
- Identifier les pays dans lesquels vous stockerez des biens
- Trouver un représentant fiscal accrédité en France (obligatoire)
- Lancer les démarches d'immatriculation TVA dans chaque pays de stockage
- Renseigner vos numéros TVA dans Amazon Seller Central
- Configurer vos prix TTC selon le taux TVA de chaque pays
- Mettre en place un système de gestion des déclarations TVA multi-pays